QR11 - 24/03/2010 Zone 30

publié le 24 mars 2010

Peut-on créer une zone 30 hors agglomération ?



Peut-on créer une zone 30 hors agglomération ?

Le Code de la route n’interdit pas de créer une zone 30 hors agglomération. Cependant, il convient de réserver ce choix aux cas où l’on peut réellement parler de zone (périmètre englobant plusieurs voies de circulation). Ce type d’aménagement peut par exemple être adapté pour les hameaux situés sur des routes secondaires et comportant plusieurs rues. Conformément à la réglementaion, cette décision devra s’accompagner d’aménagements cohérents avec la limitation de vitesse à 30 km/h.

Par contre, pour les problèmes ponctuels ne concernant qu’une voie (croisement avec une voie verte, carrefour unique, passage piéton), la limitation à 30 km/h (panneaux B14 et B30 ou B33) est suffisante et préférable à la création d’une zone 30.
Pour les cas concernant des routes importantes, si cette possibilité n’est pas exclue, elle doit demeurer tout à fait exceptionnelle. Des études seront alors indispensables pour démontrer la pertinence d’une réduction de vitesse à 30 km/h (quelque soit la forme réglementaire retenue), et, le cas échéant, proposer les mesures et aménagements de transition nécessaires pour assurer la compréhension du dispositif par les usagers et la progressivité de la réduction de la vitesse.